Compte-rendu Conseil Municipal: Réunion du 22 octobre 2014

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Compte-rendu Conseil Municipal: Réunion du 22 octobre 2014

Présents : Tous les élus sauf Nathalie Bourgeois, Anne-Laure Bonato (Excusées mais pas de pouvoir)

Claudette Faget, François Merville, Jean-Pierre Fouchou-Lapeyrade (Représentés)

Ordre du jour :

  • Lecture et approbation du PV du 8 octobre 2014,
  • Echange commune de Flourens / Familisante Immobilier ou Niort 94,
  • Approbation d’affirmation de soutien de la commune de Flourens au Conseil Général de la Haute-Garonne et à son maintien par l’organisation territoriale,
  • Approbation de la décision modificative pour l’acquisition des jeux pour enfants,
  • Approbation de la décision modificative pour l’acquisition de matériel de fitness,
  • Approbation de la décision modificative pour l’acquisition de matériel informatique,
  • Approbation de la convention entre la commune de Flourens et la commune de Quint-Fonsegrives pour le prix littéraire décerné par les enfants scolarisés et/ou résidant sur la commune.

Informations diverses

  • Achat de plantes à Arbres et paysages d’Autan.

(J’ai retranscrit l’ordre du jour en l’état avec les fautes d’orthographe et de français originelles)

Lecture et approbation du PV du 8 octobre 2014

Mme le Maire a procédé à la lecture du PV de la séance du 08 octobre mais il manquait une bonne partie des délibérations ! Elle était un perdue.

L’approbation du PV du 08 octobre a été reportée au prochain CM.

Echange commune de Flourens / Familisante Immobilier ou Niort 94,

Il s’agissait de régulariser l’échange de terrain voté lors de la réunion du CM du 1er septembre. Il manquait l’avis de France Domaines, obligatoire pour ce genre de transaction.

  • Vote : 1 abstention (Fouchou-Lapeyrade) – 16 pour

Approbation d’affirmation de soutien de la commune de Flourens au Conseil Général de la Haute-Garonne et à son maintien par l’organisation territoriale,

Mme le Maire nous a donné lecture d’une proposition de délibération affirmant la place et le rôle du Conseil Général de la Haute-Garonne dans la nouvelle organisation territoriale.

La demande de prendre cette délibération a été faite par le CG31 à toutes les communes de la Haute-Garonne.

  • Vote : 3 abstentions (Camus, Fouchou-Lapeyrade, Jordan) – 14 pour

Approbation de la décision modificative pour l’acquisition des jeux pour enfants.

Il s’agit d’une régularisation administrative sur le volet dépenses du budget d’investissement.

  • Vote : à l’unanimité

Approbation de la décision modificative pour l’acquisition de matériel de fitness.

Il s’agit d’une régularisation administrative sur le volet dépenses du budget d’investissement.

Comme nous avions voté contre l’achat de ce matériel, en toute logique nous avons voté contre la DM.

  • Vote : 4 contre (Camus, Cortes, Fauré, Fouchou-Lapeyrade) – 13 pour

Approbation de la décision modificative pour l’acquisition de matériel informatique.

Il s’agit d’une régularisation administrative sur le volet dépenses du budget d’investissement.

  • Vote : à l’unanimité

Approbation de la convention entre la commune de Flourens et la commune de Quint-Fonsegrives pour le prix littéraire décerné par les enfants scolarisés et/ou résidant sur la commune.

Comme tous les ans, la commune de Quint-Fonsegrives organise un concours littéraire pour les enfants scolarisés au collège. La convention consiste en la participation financière des communes des enfants scolarisés au collège Elisabeth BADINTER au prorata du nombre d’enfants.

Il y a 38 enfants de Flourens scolarisés au collège de Quint-Fonsegrives.

Coût pour la commune : 213,54 €

  • Vote : à l’unanimité

Informations diverses

  • Achat de plantes à Arbres et paysages d’Autan.

En collaboration avec l’association « Arbres et Paysages d’Autan » la commune va procéder à :

  • l’achat de 150 plants qui seront installés le long du sentier Sud du lac (entre l’ancienne pharmacie et la Digue), pour un montant de 375 €,
  • l’encadrement de chantier participatif avec les habitants pour un montant de 90 €,
  • une animation scolaire sur les arbres et la plantation d’une haie (1 classe/1 animateur/1 demi-journée), pour un montant de 90 €.

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